Erreur de plan, cotation ou coordination
Une erreur dans un plan d’exécution, une coupe, une réservation ou une nomenclature peut entraîner reprise d’étude, retard ou réclamation du client.
RC Pro, plans techniques et décennale selon mission
Assurance dessinateur projeteur BTP
Cadrez vos plans, livrables techniques, missions BIM/CAO, visites de chantier et responsabilités professionnelles avec une étude adaptée à votre rôle réel dans l’opération BTP.
Étude selon activité, chiffre d’affaires, mission de conception ou simple exécution graphique, et garanties retenues.
Dessinateurs projeteurs, freelances CAO/DAO, techniciens BIM et bureaux d’études BTP
Etude personnalisée par MENELAS, courtier en assurances professionnelles.
Frontière RC Pro / décennale
Le périmètre exact de la mission, les validations et le rôle entre architecte, bureau d’études et client déterminent le niveau de couverture à étudier.
Données et outils CAO
Fichiers corrompus, panne de station de travail, perte de données ou cyberattaque peuvent interrompre une mission sensible.
Garanties
Ce que l’étude doit cadrer
L’objectif n’est pas seulement d’obtenir un prix. Le bon contrat doit aligner les garanties, les exclusions, les plafonds et les justificatifs avec votre activité réelle.
Responsabilité civile professionnelle
Responsabilité civile exploitation
Protection juridique
Erreur, omission ou faute dans un livrable technique
Cyber protection et perte de données selon contrat
Matériel informatique professionnel selon option
Facteurs de tarif
- Chiffre d’affaires annuel ou prévisionnel
- Nature des missions : plans, BIM, étude, conception, suivi ou conseil
- Taille et complexité des projets BTP
- Expérience, qualifications et antécédents
- Plafonds de garantie et options cyber ou matériel
Déroulé de l’étude
- 1
Vous décrivez vos missions réelles et vos limites d’intervention.
- 2
MENELAS vérifie si la RC Pro suffit ou si une garantie décennale ou complémentaire doit être étudiée.
- 3
Une proposition est préparée avec les plafonds, exclusions et attestations cohérents avec votre activité.
La RC Pro couvre-t-elle une erreur sur un plan CAO ?
Oui, selon le contrat, elle peut couvrir les conséquences financières d’une erreur, omission ou faute professionnelle dans vos plans et livrables techniques.
Un dessinateur projeteur doit-il souscrire une assurance décennale ?
Pas systématiquement. La décennale dépend du rôle exact dans l’opération, notamment en cas de mission de maîtrise d’œuvre, conception engageante ou intervention assimilée à un constructeur.
L’assurance peut-elle couvrir mes fichiers et mon matériel CAO ?
Oui, mais cela relève généralement d’options cyber, matériel informatique ou multirisque professionnelle distinctes de la seule RC Pro.
MENELAS peut-il assurer un freelance en création ?
Oui, l’étude peut être menée avec un chiffre d’affaires prévisionnel, une description des missions et les justificatifs d’expérience disponibles.